
Vous trouverez dans cette rubrique des exemplaires de courriers que la SCPA vous adresse. Il vous suffit de cliquer sur les liens pour accéder à ces documents. Vous pouvez ensuite les télécharger et les imprimer. Si vous souhaitez recevoir des duplicata de factures et d’avoirs, merci de vous reporter à la rubrique "Duplicata".
Notre premier courrier :
· Courrier
Courrier accompagnant la première facture :
· Lettre
· Bordereau de déclaration
· Contrat général d’intérêt commun
· Facture
Courrier accompagnant les factures des années suivantes :
· Lettre
· Facture
· Bordereau de déclaration
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